France Société

Motos : des députés LaRem proposent le gilet jaune obligatoire

Publié le  Par Fabrice Bluszez

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Des députés "la République en Marche" (LaREM) ont ajouté un amendement à la loi "d'Orientation des mobilités", ce jeudi 9 mai. Objectif : rendre le port du gilet jaune obligatoire.

Avec l'amendement CD1951, le port du gilet jaune fluorescent deviendrait obligatoire pour les « vélos, cyclomoteurs, motos, gyropodes, trottinettes, tricyles à moteur, quadricycles à moteur ». 


Extrait : 

Le chapitre 6 du livre 4 du code de la route est complété par un nouvel article L. 413‑6 ainsi rédigé :

« Art. L. 413‑6. – En circulation, tout conducteur ou passager d’un vélo, d’une trottinette, d’un gyropode, d’une motocyclette, d’un tricycle à moteur, d’un quadricycle à moteur, ou d’un cyclomoteur doit porter un gilet de haute visibilité et être coiffé d’un casque de type homologué. Ce casque doit être attaché.

« Le fait, pour tout conducteur de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l’amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe. »


L'amende est de 90 €/135 €. La motivation est « le risque de sécurité publique en milieu urbain». La présence à bord d'une automobile d'un gilet jaune, pour le conducteur, à porter en cas d'arrêt d'urgence, est obligatoire depuis 2008. L'obligation a été étendue aux motos au 1er janvier 2016 (contravention de 11€ s'il est absent, 90/135€ s'il n'est pas porté en cas d'arrêt d'urgence).


Les manifestations de motards hostiles au port du gilet, menées par la FFMC depuis des années, avaient fait renoncer les pouvoirs publics à en imposer le port permanent.


La liste des députés


Voici les députés qui présentent cete proposition, laquelle n'est pas encore soumise au vote : M. Potterie, M. Pellois, M. Blanchet, M. Kokouendo, M. Belhamiti, M. Morenas, Mme Calvez, Mme De Temmerman, Mme Melchior, M. Cazenove, Mme Bessot Ballot, Mme Brugnera, Mme Brunet, M. Buchou, M. Daniel, M. Dombreval, Mme Genetet, Mme Gipson, Mme Gregoire, M. Haury, Mme Le Meur, M. Maire, Mme Meynier-Millefert, Mme Rossi, Mme Thillaye, Mme Dupont et Mme Sylla.




La réaction de la FFMC

Un texte a été publié ce lundi 13 mai par la Fédération française des motards en colère.

Dans la série "je n’y connais rien mais je m’en mêle quand même", un groupe de 27 députés LREM a déposé dans le cadre de la loi d’orientation sur les mobilités (LOM), un amendement visant à rendre obligatoire le port d’un gilet jaune sur tous les deux-roues motorisés. Cette mesure vise d’abord les trottinettes électriques et autres EDPM (engins de déplacement personnel motorisé qui comprennent gyropodes, mono-roues, hoverboards, etc…) dont le développement s’est fait en dehors de toute réglementation ou homologation. L’accidentalité de ces nouveaux modes de déplacement croît également.

Ces EDPM n’étant pas homologués pour circuler sur la voie publique, ils sont en théorie interdits.

Le groupe de députés l’ignore sans doute puisqu’il propose d’obliger leurs utilisateurs à mettre un gilet jaune, autant dire un cataplasme sur une jambe de bois. Voir sur le site officiel de la sécurité routière : "Leur présence de plus en plus forte dans les rues et l’espace public n’est cependant pas encore réglementée et pose des questions croissantes de sécurité."

L’autre chose que ces députés ignorent (ils sont pourtant en charge de faire les lois, non ?), c’est qu’un précédent décret visant à rendre le gilet jaune obligatoire pour les motards a finalement été enterré en 2013 après une protestation de grande ampleur de la part de la FFMC, membre du Conseil national de la Sécurité routière.

Si les députés souhaitent réellement que les motards enfilent en masse un gilet jaune pour rejoindre le mouvement social du même nom, ils ne s’y prendraient pas autrement. D’ici là, les motards peuvent exprimer (courtoisement) à leurs députés leur souhait de ne pas se voir affublés de cet équipement vestimentaire.







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Pierre

13/05/2019 21:02

Je ne veux pas de gilet jaune en moto ,car ça ne sert à rien au niveau sécurité , tout simplement

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Anonymous

14/05/2019 12:24

pas de gilet jaune avec mon blouson airbag dont le fonctionnement pourrait être entravé. Avant d'envisager une telle imbécilité on ferait mieux de sanctionner gravement les automobilistes qui n'utilisent pas de clignotants ou les endormis qui roulent sur les voies du milieu sans raison.
on voit où vont les priorités des élus qui pensent que le mandat confié confère sagesse et intelligence.

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benoit

14/05/2019 07:21

on pourrait leur demander de mettre un bonnet d'âne de couleur vive aussi .... on les verrait de loin ainsi!

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Dge

14/05/2019 15:18

Un girophare jaune sur la tête c'est mieux !!

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Anonymous

14/05/2019 07:21

on pourrait leur demander de mettre un bonnet d'âne de couleur vive aussi .... on les verrait de loin ainsi!

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Dge

14/05/2019 15:18

Un girophare jaune sur la tête c'est mieux !!

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marco

14/05/2019 12:24

pas de gilet jaune avec mon blouson airbag dont le fonctionnement pourrait être entravé. Avant d'envisager une telle imbécilité on ferait mieux de sanctionner gravement les automobilistes qui n'utilisent pas de clignotants ou les endormis qui roulent sur les voies du milieu sans raison.
on voit où vont les priorités des élus qui pensent que le mandat confié confère sagesse et intelligence.

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Anonymous

14/05/2019 20:00

quelle idée !! il serait beaucoup plus approprié de faire des rappels du code de la route aux automobilistes et autres conducteurs de véhicules de tous genres circulant sur la voie publique, de l'obligation d'utiliser ses avertisseurs de changement de file, que l'on appelle communément "clignotants", de regarder dans leurs rétroviseurs avant de s'engager dans un dépassement, de respecter les lois au niveau des croisements, respecter les STOPS, les laisser le passage", les priorités, et bien d'autres points qui sont réellement accidentogènes. Egalement être plus intransigeants sur l'interdiction d'utiliser son téléphone en conduisant. Bien sûr il faut sans doute réglementer l'utilisation des trottinettes et autres gyropodes qui sont eux, réellement dangereux lorsqu'ils sont utilisés n'importe comment. De plus un gilet par dessus un blouson moto qui est mal mis peut présenter des risques lors de son utilisation en roulant. apparemment les priorités ne sont pas la sécurité mais la possibilité d'appliquer encore plus d'amendes, le FRIC !!!!!!

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Dge

14/05/2019 15:16

Chouette je peux rouler avec mon gsxr 1000 cette été, avec le gilet jaune et rien dessous, des tongs et le maillot, un gros bravo à ces députés qui disposent de chauffeurs et qui ne connaissent pas Sainte Gamelle !

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13/05/2019 21:02

Je ne veux pas de gilet jaune en moto ,car ça ne sert à rien au niveau sécurité , tout simplement

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rebell wolf

14/05/2019 17:47

Une bonne révolution, point barre
mettre tous ces cons en taules .
aucune lois n'est valable sans le vote du peuple
EL VIVA LA REVOLUTION POUR UNE VIE LIBRE

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14/05/2019 17:47

Une bonne révolution, point barre
mettre tous ces cons en taules .
aucune lois n'est valable sans le vote du peuple
EL VIVA LA REVOLUTION POUR UNE VIE LIBRE

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pascal56700

14/05/2019 20:00

quelle idée !! il serait beaucoup plus approprié de faire des rappels du code de la route aux automobilistes et autres conducteurs de véhicules de tous genres circulant sur la voie publique, de l'obligation d'utiliser ses avertisseurs de changement de file, que l'on appelle communément "clignotants", de regarder dans leurs rétroviseurs avant de s'engager dans un dépassement, de respecter les lois au niveau des croisements, respecter les STOPS, les laisser le passage", les priorités, et bien d'autres points qui sont réellement accidentogènes. Egalement être plus intransigeants sur l'interdiction d'utiliser son téléphone en conduisant. Bien sûr il faut sans doute réglementer l'utilisation des trottinettes et autres gyropodes qui sont eux, réellement dangereux lorsqu'ils sont utilisés n'importe comment. De plus un gilet par dessus un blouson moto qui est mal mis peut présenter des risques lors de son utilisation en roulant. apparemment les priorités ne sont pas la sécurité mais la possibilité d'appliquer encore plus d'amendes, le FRIC !!!!!!

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14/05/2019 15:16

Chouette je peux rouler avec mon gsxr 1000 cette été, avec le gilet jaune et rien dessous, des tongs et le maillot, un gros bravo à ces députés qui disposent de chauffeurs et qui ne connaissent pas Sainte Gamelle !

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Shadow16

15/05/2019 04:37

ET UNE DE PLUS, SI LA CONNERIE TUAIT ON AURAIT 27 COUILLONS DE MOINS DANS CE GOUVERNEMENT DE BRANQUIGNOLE. ALLEZ DONC DIRR À UN HELL'S ANGEL DE CACHER SES COULEURS SOUS UN GILET JAUNE, ÇA DEVRAIT ÊTRE AMUSANT.

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Anonymous

15/05/2019 12:35

Pour ceux que ça intéresse, la liste des mails des députés pour les contacter. Perso je leur ai fait un courrier

Bonjour,

J'ai bien pris connaissance de l'amendement que vous proposez et en
tant que citoyenne, je souhaite vous interpeller sur un point qui me
semble important.

Vous souhaitez rendre obligatoire le port du gilet jaune pour les
cyclomoteurs, scooters... au même titre que pour les trottinettes et
autres moyens de transport "nouveaux".
Cet amalgame douteux est d'autant plus dangereux qu'il est inutile
dans la mesure ou il ne protège en rien les utilisateurs des 2 roues
motorisés et que de plus il pourrait à terme inciter certains
utilisateurs de trottinettes électriques , gyropodes etc à emprunter
la route encore plus qu'ils en le font déjà sous prétexte qu'ils ont
un gilet jaune.

Étant moi même utilisatrice d'un 2 roue motorisé j'attends
depuis de nombreuses années que la TVA des EPI (équipements de
protections individuelle) motos passe à 5.5%. Cette mesure incitative
réduirait grandement les dommages en cas d'accident.

Quant à la réduction du risque d'accident à la source, le port du
gilet jaune n'aiderait en aucun cas étant donné que si un
automobiliste ne voit pas un motard d'une taille de 2m avec un feu de
moto, il ne verra pas plus le gilet jaune, bien caché derrière un sac
à dos, un top case ou encore la bulle de la moto.


Cette mesure contre productive doit cesser de revenir en permanence
sur le devant de la scène. Elle ne sert encore une fois qu'à
ponctionner les motards et les contribuables. Tout est bon encore une
fois pour trouver de nouvelles sources de verbalisation,
d’interdictions abusives etc...

Je vous demande donc de ben vouloir retirer cet amendement et de
prendre le sujet à bras le corps pour aider à une route plus sure en
commençant par:
- interdire la circulation sur route aux trottinettes électriques,
gyropodes etc...
- instaurer des visites médicales obligatoires pour continuer à
conduire au delà de 60 ans.

Merci de votre attention.
Cordialement


Liste de diffusion :benoit.potterie@assemblee-nationale.fr
herve.pellois@assemblee-nationale.fr
christophe.blanchet@assemblee-nationale.fr
rodrigue.kokouendo@assemblee-nationale.fr
Mounir.Belhamiti@assemblee-nationale.fr
Adrien.Morenas@assemblee-nationale.fr
celine.calvez@assemblee-nationale.fr
jennifer.detemmerman@assemblee-nationale.fr
graziella.melchior@assemblee-nationale.fr
sebastien.cazenove@assemblee-nationale.fr
barbara.bessotballot@assemblee-nationale.fr
anne.brugnera@assemblee-nationale.fr
anne-france.brunet@assemblee-nationale.fr
stephane.buchou@assemblee-nationale.fr
yves.daniel@assemblee-nationale.fr
loic.dombreval@assemblee-nationale.fr
anne.genetet@assemblee-nationale.fr
Severine.Gipson@assemblee-nationale.fr
olivia.gregoire@assemblee-nationale.fr
yannick.haury@assemblee-nationale.fr
annaig.lemeur@assemblee-nationale.fr
jacques.maire@assemblee-nationale.fr
marjolaine.meynier-millefert@assemblee-nationale.fr
laurianne.rossi@assemblee-nationale.fr
sabine.thillaye@assemblee-nationale.fr
stella.dupont@assemblee-nationale.fr
sira.sylla@assemblee-nationale.fr

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Jean

15/05/2019 05:43

On reconnait un imbécile parcequ'il ne doute pas.
Cette castre de LERM ne doute de rien...

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Anonymous

16/05/2019 09:25

Et pour les motards de la police et gendarmerie .......?...

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Cockpit

15/05/2019 12:35

Pour ceux que ça intéresse, la liste des mails des députés pour les contacter. Perso je leur ai fait un courrier

Bonjour,

J'ai bien pris connaissance de l'amendement que vous proposez et en
tant que citoyenne, je souhaite vous interpeller sur un point qui me
semble important.

Vous souhaitez rendre obligatoire le port du gilet jaune pour les
cyclomoteurs, scooters... au même titre que pour les trottinettes et
autres moyens de transport "nouveaux".
Cet amalgame douteux est d'autant plus dangereux qu'il est inutile
dans la mesure ou il ne protège en rien les utilisateurs des 2 roues
motorisés et que de plus il pourrait à terme inciter certains
utilisateurs de trottinettes électriques , gyropodes etc à emprunter
la route encore plus qu'ils en le font déjà sous prétexte qu'ils ont
un gilet jaune.

Étant moi même utilisatrice d'un 2 roue motorisé j'attends
depuis de nombreuses années que la TVA des EPI (équipements de
protections individuelle) motos passe à 5.5%. Cette mesure incitative
réduirait grandement les dommages en cas d'accident.

Quant à la réduction du risque d'accident à la source, le port du
gilet jaune n'aiderait en aucun cas étant donné que si un
automobiliste ne voit pas un motard d'une taille de 2m avec un feu de
moto, il ne verra pas plus le gilet jaune, bien caché derrière un sac
à dos, un top case ou encore la bulle de la moto.


Cette mesure contre productive doit cesser de revenir en permanence
sur le devant de la scène. Elle ne sert encore une fois qu'à
ponctionner les motards et les contribuables. Tout est bon encore une
fois pour trouver de nouvelles sources de verbalisation,
d’interdictions abusives etc...

Je vous demande donc de ben vouloir retirer cet amendement et de
prendre le sujet à bras le corps pour aider à une route plus sure en
commençant par:
- interdire la circulation sur route aux trottinettes électriques,
gyropodes etc...
- instaurer des visites médicales obligatoires pour continuer à
conduire au delà de 60 ans.

Merci de votre attention.
Cordialement


Liste de diffusion :benoit.potterie@assemblee-nationale.fr
herve.pellois@assemblee-nationale.fr
christophe.blanchet@assemblee-nationale.fr
rodrigue.kokouendo@assemblee-nationale.fr
Mounir.Belhamiti@assemblee-nationale.fr
Adrien.Morenas@assemblee-nationale.fr
celine.calvez@assemblee-nationale.fr
jennifer.detemmerman@assemblee-nationale.fr
graziella.melchior@assemblee-nationale.fr
sebastien.cazenove@assemblee-nationale.fr
barbara.bessotballot@assemblee-nationale.fr
anne.brugnera@assemblee-nationale.fr
anne-france.brunet@assemblee-nationale.fr
stephane.buchou@assemblee-nationale.fr
yves.daniel@assemblee-nationale.fr
loic.dombreval@assemblee-nationale.fr
anne.genetet@assemblee-nationale.fr
Severine.Gipson@assemblee-nationale.fr
olivia.gregoire@assemblee-nationale.fr
yannick.haury@assemblee-nationale.fr
annaig.lemeur@assemblee-nationale.fr
jacques.maire@assemblee-nationale.fr
marjolaine.meynier-millefert@assemblee-nationale.fr
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Anonymous

15/05/2019 04:37

ET UNE DE PLUS, SI LA CONNERIE TUAIT ON AURAIT 27 COUILLONS DE MOINS DANS CE GOUVERNEMENT DE BRANQUIGNOLE. ALLEZ DONC DIRR À UN HELL'S ANGEL DE CACHER SES COULEURS SOUS UN GILET JAUNE, ÇA DEVRAIT ÊTRE AMUSANT.

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Velk po

16/05/2019 09:25

Et pour les motards de la police et gendarmerie .......?...

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Anonymous

15/05/2019 05:43

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