Les députés confirment la création du Grand Paris

Le grand saut sera pour le 1er janvier 2016. À mains levées, les députés ont voté le texte proposant la création d'une vaste métropole qui associera Paris aux départements de la petite couronne. Cette partie du projet sur la décentralisation confie à cette métropole la gestion des questions d'habitat, d'aménagement du territoire et d'environnement.

Le débat autour du texte n'a pas été un long fleuve tranquille, loin s'en faut... Le 3 juin dernier, les sénateurs avaient commencé à saborder la loi en adoptant une batterie d'amendements qui supprimait peu à peu les prérogatives que le gouvernement voulait conférer au Grand Paris. Marylise Lebranchu, sans langue de bois, avait alors fait part de son «impression de solitude» face aux réactions hostiles des élus des groupes UMP, UDI, mais aussi Communiste et même Ecologiste et Radical.

Pour mémoire : Projet du Grand Paris : les sénateurs torpillent peu à peu le texte de Lebranchu.

Finalement, les députés socialistes sont venus en aide à leur ministre. Ils ont voté pour son texte, estimant qu'il était un remède à la «complexité» de l'organisation administrative de l'Ile-de-France. À l'inverse, les députés de l'opposition, tout comme le Front de gauche ont mis en avant que la loi allait mettre en place «un monstre bureaucratique», selon les mots du sénateur UMP des Hauts-de-Seine, Roger Karoutchi.

Les élus d'Europe Ecologie-Les Verts avaient mis en avant le fait que, selon eux, les enjeux métropolitains d'aménagement du territoire, de logement, de transport, d'environnement et de développement économique «ne peuvent se traiter en Ile-de-France qu'à l'échelle de la Région». Selon eux, une métropole centrale aux compétences élargies ne ferait que «couper la région en deux en opposant citoyens du centre et citoyens de seconde zone». Aussi, les députés EE-LV se sont abstenus.

Durant les débats, les députés communistes et du Parti de gauche avaient reçu l'assentiment des élus UMP lorsqu'ils avaient soumis aux votes une propositions visant à organiser un référendum durant lequel se seraient prononcées les populations concernés. Les députés socialistes ont rejeté l'amendement.

Le Grand Paris va regrouper l'ensemble des communes des Hauts-de-Seine, de Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne et la capitale. Les intercommunalités, aujourd'hui existantes, vont disparaître et des sous-territoires administratifs regroupant au moins 300 000 personnes et plusieurs communes vont être créés. Le Conseil du Grand Paris sera composé d'élus selon un dispositif complexe qui permettra à des membres de conseils municipaux de communes de la petite couronne de siéger avec des élus du Conseil de Paris, qui représenteront un quart de l'assemblée.

À la rentrée, les sénateurs se prononceront à nouveau sur ce texte voté par l'Assemblée nationale.